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Marques déposées par l'association loi 1901 INSTITUT SUPERIEUR DES METIERS
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M-FORMATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

M-FORMATION
INSTITUT SUPERIEUR DES METIERS Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3453221
Date de dépôt :
28/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2016
M-FORMATION de INSTITUT SUPERIEUR DES METIERS

Présentation de la marque M-FORMATION

Déposée le 28 septembre 2006 par l'association loi 1901 INSTITUT SUPERIEUR DES METIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M-FORMATION »

Le déposant est l'association loi 1901 INSTITUT SUPERIEUR DES METIERS domicilié(e) 28-30 rue des Peupliers,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 054 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alexis GOVCIYAN domicilié(e) 28-30 rue des Peupliers,75013 PARIS - 75013 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M-FORMATION est expirée depuis le 28 septembre 2016.

INSTITUT SUPERIEUR DES METIERS a également déposé les autres marques suivantes : Réseau Artisanat Université , L'université de l'artisanat , POLE D'INNOVATION ARTISANAT ET PETITES ENTREPRISES , Club des Dirigeants de l'Artisanat , ISM INSTITUT SUPERIEUR DES METIERS , Réseau Entreprise Université , Artisanat-Université


INSTITUT SUPERIEUR DES METIERS Association Loi 1901 - 28-30 rue des Peupliers,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 380054544


Monsieur Alexis GOVCIYAN - 28-30 rue des Peupliers,75013 PARIS - 75013 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; CD DVD. ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ;

Produits de l'imprimerie ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Produits de formation à distance (Cd-rom DVD bandes vidéos cartes multimédia (supports d'enregistrements)) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.